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Structure

Art. 1^er
Art. 2

Le Gouvernement wallon,
Vu le décret du 9 mai 1985 concernant la valorisation de terrils modifié par les décrets des 16 décembre 1988, 6 mai 1993 et 21 avril 1994, notamment l'article 3;
Vu l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 11 mai 1988 fixant la procédure consultative et instaurant la Commission d'avis telle que prévue à l'article 3 du décret du 9 mai 1985 concernant la valorisation de terrils, modifié par l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 16 décembre 1988;
Vu l'avis de la Commission créée par le même arrêté;
Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture, de l'Environnement et des Ressources naturelles;
Arrête:

Art. 1^er.

La classification des terrils de la Région wallonne est la suivante:

Liste des terrils de la catégorie A:
Secteur de Tournai :
Commune de Bernissart :
N °	Dénomination
4	Ste Barbe
5	Ste Barbe bis
6a	Harchies nord
6b	Harchies sud
Secteur de Mons-Borinage :
Commune de Boussu :
N°	Dénomination.
18	Ets. Cal. U. Mons
23	n°4 Alliance
37	n°9 Ste Désirée
38	n°12 Grand Hornu
104	Escouffiaux
Commune de Colfontaine :
N °	Dénomination.
95	Hornu-Wasmes
98	Pachy
105	n°10 Grisoeuil
106	Grand Bouillon d'En Haut
122	La Platinerie b
Commune de Dour :
N	Dénomination.
13	n°1 Grande Veine
14	n°7 Belle Vue dit Les Treize
16	n°2 Belle Vue
24	Frédéric
25	n°2 Longterne
26	Peuplier Blanc
27	Ste Catherine
28	n°2 St Charles
29	n°3 Trou à Dièves
30	n°5 Avaleresse
31	n°1 Sauwartan
31t	Sac à Poils
Commune de Frameries :
N°	Dénomination.
110	n°3 Grand Trait
112	Terril de l'Agrappe
113	Nord de Genly
114	n°12 Noirchain
Commune de Hensies :
N °	Dénomination.
124	Les Sartis
Commune de Mons :
N °	Dénomination.
79	Ste Félicité 21-23 des Produits
80	14, 17 et Siège Social-Levant
81b	St Jean-Baptiste b
83	Ste Henriette, n°18 des Produits
84	n°12 St Louis
85	n°16 St Joseph
88	Héribus
120	Havré
Commune de Quaregnon :
N °	Dénomination.
43	n°20 des Produits
50	n°2 Couchant
51	Sièges 4-5-6a La Flache
55	Nouvelle Cossette b
57	Ste Marie Joseph b
60	St Placide
64/65/66	Ste Julie
69	Fief de Lambrechies b
100	n°1 Hornu et Wasmes
123	Sans Calotte
Commune de Quévy.
N °	Dénomination.
116/117	Asquillies
Commune de Saint-Ghislain.
N °	Dénomination.
32	Hautrage
36	St Ghislain c
39	Espérance
127	Bois de Baudour
Secteur de La Louvière-Soignies.
Commune de Binche :
N °	Dénomination.
153	Ste Marguerite
155	St Albert
156	Ste Marie Est
157	Ste Barbe
160	Fosse n°1 Est
161	Lavoir-Ressaix
162	Leval
163	Leval
211	N°1
Commune de Chapelle-lez-Herlaimont :
N°	Dénomination.
175	n°4 Chapelle-lez-Herlaimont
176	Ste Catherine
177	N°7
216	Bois des Maîtres
Commune de La Louvière :
N °	Dénomination.
124	St Julien
125	St Julien
134	Fosse du Bois
135	St Patrice-Quinconce
137	St Emmanuel 1
141	Avaleresse Ste Barbe
142	Albert I^er
143	St Hubert-Ste Marie
145	Sars Longchamps 2
149	N°8 et 10 Ouest
168 (1)	St Alexandre
201	Y. Nord du Sars
Commune de Manage :
N °	Dénomination.
168 (1)	St Alexandre
169	St Adolphe
170	St Alix
_______________ (1) Terril situé conjointement sur les communes de La Louvière et Manage
Secteur de Charleroi.
Commune de Aiseau-Presles.
N °	Dénomination.
92/93	Panama
99	N°4 Gaston
100	St Gaston
103	N°5 Oignies
104	N°6 St Philippe
226	Menonry
Commune de Charleroi.
N °	Dénomination.
14	T.L.C. Anc. N°4
21	St Joseph
27	T.L.C.
28	N°19
29	T.L.C.
30b	Cerisier Terril
31	N°25 Hauchies Terril
33	St Louis
34	St Quentin
35	St Quentin Sud
37	Belle-Vue
38e	Bois de la Coupe
39	St Charles
39b	St Charles n°2
41ter	St Charles
42	St Théodore
47	Blanchisserie
48/48b	Piges
50	Hamendes Anc.
52	L'Epine
54	Résolu
56	Résolu n°2
57	St Charles
62/63	Les Vallées
109	N°4 Martinet
216	Stade Yernaux
219	Chaussée de Montignies
221	La Rochelle
227	Leveau-Ste Barbe
Commune de Châtelet.
N°	Dénomination.
73	Boubier n°2
82	N°7 du Gouffre
82b	Vente au Comptant du Gouffre
89	N°3 Carabinier
223	2 des Trieux
Commune de Courcelles.
N °	Dénomination.
11	Siège 6 Perier
12	A.T. Chenois Perier Nord
13	N°4 Nord de Charleroi
175	N°4 de Bascoup
200	N°1 Courcelles et Trazegnies
202	N°1
203a	St Hypolitte
203b	St Hypolitte b
203c	St Hypolitte
204	St Nicolas
207	Pélerin - Sièges 6 et 8
208	Pélerin - Sièges 6 et 8
214	N°3 Nord de Charleroi
Commune de Farciennes.
N °	Dénomination.
86	St François

Commune de Fleurus.
N °	Dénomination.
74	St Auguste
78	Nord de Gilly
Commune de Fontaine-l'Evêque.
N °	Dénomination.
8	N°3
10	Terril Siège 8/10
18	Siège n°12
Secteur de Namur (Basse-Sambre).
Commune de Jemeppe sur Sambre.
N°	Dénomination.
208	Bois des Monts
Secteur de Liège.
Commune de Beyne-Heusay :
N °	Dénomination
63	Homvent
Commune de Blegny :
N °	Dénomination.
6	Argenteau Anc.
7	Argenteau Nouv.
Commune de Chaudfontaine :
N °	Dénomination.
67	Bure la Machine
69()	Basse Ransy Nord
70	Basse Ransy Sud
Commune de Flémalle :
N °	Dénomination.
5b	Bois des Moines
5t	Terril sur le Bar
43	Artiste Flémalle
45	Champ d'Oiseaux
46	Xhorre
Commune de Fléron :
N °	Dénomination.
20	Micheroux
66	Soxhluse
Commune de Grâce-Hollogne :
N °	Dénomination.
32	Bonnier-Péry
50	Valentin Cocq
Commune de Herve :
N °	Dénomination.
76	Xhawirs n°1
77	Xhawirs n°2
78	Xhawirs n°3

Commune de Liège :
N°	Dénomination.
9	Ste Marguerite
10	Ste Barbe et Tonne
11	Batterie et Tonne Sud
12	Batterie et Tonne Nord
13	Banneux Anc.
14	Batterie Anc.
15	Batterie Nouv.
18	Violette
19	Bois-la-Dame
58	La Haye Nouveau
59	La Haye Ancien
69(2)	Basse Ransy Nord
_____________ (2) Terril situé conjointement sur les communes de Chaudfontaine et Liège
Commune de Saint-Nicolas :
N °	Dénomination.
41	Espérance 3
52b	Murebure
57	Piron
Commune de Seraing :
N °	Dénomination.
36	Vieille Marihaye
47	Makets Nouveau
Commune de Soumagne :
N °	Dénomination.
21	Micheroux 2
25	Bas Bois
Liste des terrils de la catégorie B.
Secteur de Tournai :
Commune de Bernissart :
N	Dénomination.
6	Ste Catherine
Secteur de Mons-Borinage :
Commune de Boussu :
N °	Dénomination.
17	n°9 St Antoine
21	n°5 Sentinelle Nord
22	Sentinelle Sud
89 (1)	7-8 Hornu et Wasmes
93(1)	n°3 Grand Buisson n°1
102	n°1 Le Sac
103	Escouffiaux

Commune de Colfontaine
N °	Dénomination.
89 (1)	7-8 Hornu et Wasmes
90	3-5 Hornu et Wasmes
93 (1)	n°3 Grand Buisson n°1
97	n°7 St Antoine-Escouffiaux
101	Ste Barbe
107	Roinge
________________ (1) Terril situé conjointement sur les communes de Boussu et de Colfontaine
Commune de Dour :
N °	Dénomination.
8a	n°1 Ferrand
8b	Ste Odile n°3
9	Petit Benoît
10	Buisson Levant
11	Buisson Couchant
12	n°4 Grande Veine
15	n°8 Belle Vue
19	Ste Henriette
20	n°1 Machine à Feu
Commune de Frameries.
111 (2)	7/12 Crachet
113a	Genly
125	La Femme Pendue
Commune de Mons :
N°	Dénomination.
42c	Turlupu n°3
73	Ghlin
76/77	Belle et Bonne/Auflette
78	21 des Produits
81a	St Jean-Baptiste
86	n°25-26 des Produits
87	n°25 des Produits
111 (2)	7/12 Crachet
115	Ciply
119	Havré
121	Beaulieu
________________ (2) Terril situé conjointement sur les communes de Frameries et de Mons
Commune de Quaregnon :
N °	Dénomination.
52	4-5-6b Couchant de Flénu
53	4 du Couchant c
54	Nouvelle Cossette a
56	Sièges 1 et 2a Rieu du Coeur
58	Rieu du Coeur 2c
59	St Seraphin
62	St Félix
67	La Boule
68	Fief de Lambrechies a
70	Fief de Lambrechies c
99	n°5 Les Vanneaux
Commune de Quiévrain :
N °	Dénomination.
7	n°12 Avaleresse
Commune de Saint-Ghislain :
N °	Dénomination.
33	Tertre
Secteur de La Louvière-Soignie s:
Commune d'Anderlues :
N °	Dénomination.
212	Wariné n°4
213b	N°6 de la Centrale
214	N°3 Résistance
215a	N°5 Sud
Commune de Binche :
N °	Dénomination.
133	Bray
152	Ste Elisabeth
154	Ste Marie Ouest
166a	Terril Lavoir du Centre
206	X-Fosse n°1
Commune de Chapelle-lez-Herlaimont :
N °	Dénomination.
25(3)	n°17 Bois des Vallées
26	n°16 Bois des Vallées
179	n°6
205	n°7 Mariemont
__________________ (3) Terril situé conjointement sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont et de Morlanwelz
Commune d'Estinnes :
N °	Dénomination.
122	Levant de Mons
Commune de La Louvière :
N	Dénomination.
130	St Alphonse
132	Marie-Josée
138	St Emmanuel 2
139	Le Quesnoy
140	Léopold
148	n°2 Houssu
150	N°8 et 10 Sud-est
151	N°8 et 10 Nord (Fond Gaillard)
167	St Félix

Commune de Morlanwelz :
N °	Dénomination.
25 (3)	n°17 Bois des Vallées
164	Ste Aldegonde 1
165	Ste Aldegonde
171	St Eloi Ouest
172	St Eloi Est
172b	M. Lefèvre
173	Triage Ste Catherine
174	Ste Henriette
_______________ (3) Terril situé conjointement sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont et de Morlanwelz
Secteur de Charleroi.
Commune d'Aiseau-Presles.
N °	Dénomination.
88	N°2 Carabinier
Commune de Charleroi.
N °	Dénomination.
15 (4)	N°3 Nord de Charleroi
16 (5)	Siège N°14
17b	Siège N°1 8 S
20	Sambre
23	N°24 Fiestaux
32	St Louis
32b	St Louis
36	Naye à Bois
38b	Puissant
38c	Lambilotte
38d	Bois de la Ville
39ter	St Charles
40	Bayemont
41	St Théodore
41b	St Auguste
43	St Henri
44	Noire Mécanique
46	Sacré Français
49	Hamendes Nouv.
60	St Xavier n°2
60b	St Xavier n°3
61	Les Vallées-Ter. des Mastelles
64	Les Viviers
68	Duchère
108	T.L. et Fabrique
110 (4)	Estacade
210	n°4 Ransart
211	N° 5 Trianoz
215 (4)	Triage Courcelles Nord
222	La Chenevière
_______________ (4) Terril situé conjointement sur les communes de Charleroi et de Courcelles (5) Terril situé conjointement sur les communes de Charleroi, de Courcelles et de Fontaine-l'Evêque
Commune de Châtelet.
N °	Dénomination.
24	Sibérie
65/66	Sébastopol et n°8 Pays-Bas
71	Pays Bas Sud
73b	Boubier n°3
80	N°10 du Gouffre
81	N°8 du Gouffre
83t	Blanchisserie
84	Ormont
Commune de Courcelles.
N °	Dénomination.
15 (4)	N°3 Nord de Charleroi
16 (5)	Siège n°14
110 (4)	Estacade
178	N°5
Commune de Farciennes.
N °	Dénomination.
77 (6)	Bois Communal
85	Aulniats
85a	Aulniats
85b	Ste Catherine
87	Ste Pauline
91	Tergnée
97	Bonne Espérance
Commune de Fleurus.
N °	Dénomination.
77 (6)	Bois Communal
90	Ste Marie
94	Ste Barbe
95	Bonne Espérance
Commune de Fontaine-l'Evêque.
N°	Dénomination.
6	Siège 1
7	Siège 2
16 (5)	Siège n°14
_______________ (4) Terril situé conjointement sur les communes de Charleroi et de Courcelles (5) Terril situé conjointement sur les communes de Charleroi, de Courcelles et de Fontaine-l'Evêque (6) Terril situé conjointement sur les communes de Farciennes et de Fleurus
Commune de Montignies-le-Tilleul.
N °	Dénomination.
9	Siège 5
Secteur de Namur (Basse-Sambre).

Commune de Jemeppe-sur-Sambre.
N °	Dénomination.
206	St Albert
207	Ste Flore
N °	Dénomination.
Commune de Sambreville.
96	Bonne Espérance 1
98	Ste Eugénie
101	Réunion
102	Ste Barbe
202	Belle-Vue
204	Fosse n°2
205	Fosse n°1
Secteur de Liège :
Commune de Beyne-Heusay :
N °	Dénomination.
84	Quatre Jean
Commune de Flémalle :
N °	Dénomination.
5	Halette
44	Baldaz N et S
Commune de Fléron :
N °	Dénomination.
62	Romsée (Wérister)
65	Onhons
Commune de Grâce-Hollogne :
N °	Dénomination.
39	Bonne Fortune n°1
51	Corbeau
Commune de Liège :
N °	Dénomination.
86	Perron Ouest
105	Horloz n°3
Commune de Saint-Nicolas:
N °	Dénomination.
52	Gosson n°1
55	Horloz-Bureau central
56	Braconnier
Commune de Seraing :
N °	Dénomination.
48	Makets Anc.
49	Bon Buveur
53	Gosson 2
Commune de Soumagne :
N °	Dénomination.
24	Maireux 5
26	Point Central

Commune de Villers-le-Bouillet :
N °	Dénomination.
116	Charbonnages de la Meuse-Halbosart
Liste des terrils de la catégorie C
Secteur de Mons-Borinage.
Commune de Boussu.
N °	Dénomination.
92	N°1 Grand Buisson
Secteur de Liège.
Commune de Herstal.
N °	Dénomination.
31b	Belle-Vue n°12
60	Petite Bacnure
61 (1)	Bernalmont
Commune de Liège.
N °	Dénomination.
61 (1)	Bernalmont

________________
(1) Terril situé conjointement sur les communes de Herstal et Liège.

Art. 2.

Le Ministre ayant les ressources naturelles dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l’Economie, des P.M.E., des Relations extérieures et du Tourisme,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l’Environnement, des Ressources naturelles et de l’Agriculture,

G. LUTGEN

Mon compte