16 octobre 2020 -
ArrĂȘtĂ© ministĂ©riel modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
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La Ministre de la Nature,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par les décrets du 22 mai 2008 et du 16 février 2017;
Vu l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 13 et 14;
Vu l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards;
Vu l'avis de l'Inspecteur des finances, donné le 25 mai 2020;
Vu l'avis du PÎle Ruralité, Section Nature, donné le 19 août 2020;
Vu le rapport du 11 mai 2020 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;
AprÚs délibération,
ArrĂȘte :
Art. 1er.
L'article 3 de l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards est complĂ©tĂ© par la phrase suivante :
« En complĂ©ment de cette liste, dans un objectif de conservation gĂ©nĂ©tique, d'autres variĂ©tĂ©s que celles prĂ©sentes peuvent ĂȘtre admises moyennant un accord Ă©crit de l'UnitĂ© BiodiversitĂ© et AmĂ©lioration des plantes et forĂȘts du Centre wallon de Recherches agronomiques de Gembloux. »
Art. 2.
A l'article 5, alinĂ©a 1 er, du mĂȘme arrĂȘtĂ©, les modifications suivantes sont apportĂ©es :
1° dans la premiÚre phrase, le mot « trois » est remplacé par « un »;
2° la phrase « - le cas échéant, la preuve de certification d'un service écosystémique renforcé. » est remplacée par la phrase suivante : « - lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé. »
Art. 3.
L'article 6 du mĂȘme arrĂȘtĂ© est remplacĂ© par ce qui suit :
« Dans un délai de trente jours à compter de la réception de la demande complÚte et valide, le Département notifie sa décision au demandeur aprÚs vérification de la disponibilité budgétaire.
Les travaux peuvent débuter dÚs que le demandeur a reçu la notification de la décision d'octroi de la subvention de la part du Département. »
Art. 4.
A l'article 7 du mĂȘme arrĂȘtĂ©, les modifications suivantes sont apportĂ©es :
1° dans l'alinéa 1 er, premiÚre phrase, les mots « un an » sont remplacés par les mots « deux ans ».
2° dans l'alinéa 1 er, deuxiÚme tiret, les mots « factures d'achat des plants et de travaux si réalisés par entreprise » sont supprimés;
3° dans l'alinéa 1 er, les trois tirets suivants sont insérés entre le deuxiÚme tiret et le troisiÚme tiret ancien, devenu le sixiÚme tiret :
« - factures d'achat détaillées des plants;
- factures des travaux s'ils sont réalisés par entreprise;
- lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci n'a pas été envoyé dans le cadre de la demande de subvention. »;
4° un alinéa 2 est inséré entre l'alinéa 1 er et l'alinéa 2 ancien, devenu l'alinéa 3, rédigé comme suit :
« Seules les factures postérieures à la date de notification de la décision d'octroi de la subvention seront prises en compte pour la liquidation de la subvention. ».
Art. 5.
Dans le mĂȘme arrĂȘtĂ©, l'annexe 1 est remplacĂ©e par l'annexe 1 jointe au prĂ©sent arrĂȘtĂ©.
Art. 6.
Dans le mĂȘme arrĂȘtĂ©, l'annexe 2 est remplacĂ©e par l'annexe 2 jointe au prĂ©sent arrĂȘtĂ©.
Art. 7.
Dans le mĂȘme arrĂȘtĂ©, l'annexe 3 est remplacĂ©e par l'annexe 3 jointe au prĂ©sent arrĂȘtĂ©.
Art. 8.
Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© s'applique Ă toutes les demandes d'aides introduites Ă dater du 15 octobre 2020.
C. TELLIER
Annexe 1 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 1 de l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 1. Liste des espĂšces indigĂšnes Ă©ligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire et pour l'entretien des arbres tĂȘtards
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
ca : à réserver aux sols calcarifÚres
ac : à réserver aux sols acides
hy : à réserver aux sols frais à humides
x : convient pour tous les sols secs
Lorsque le sigle est entre parenthÚses, il s'agit plutÎt d'une préférence que d'une exigence.
Remarques :
1. On Ă©vite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de mĂȘme que les cultivars. A ce titre, quelques espĂšces, bien qu'indigĂšnes, n'ont pu ĂȘtre reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espÚces indigÚnes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.
Vu pour ĂȘtre annexĂ© Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards.
Namur, le 16 octobre 2020.
La Ministre de la Nature,
C. TELLIER
Annexe 2 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 2 de l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 2. Adéquation des espÚces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire
Vu pour ĂȘtre annexĂ© Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards.
Namur, le 16 octobre 2020.
La Ministre de la Nature,
C. TELLIER
Annexe 3 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 3 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 3. Liste des variétés fruitiÚres éligibles pour la plantation d'un verger :
LĂ©gende :
RGF Gblx: Ressources Génétiques FruitiÚres du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux
CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France)
(X) : variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptÎmes de chancre (Neonectria ditissima)
X : Sauf exception, variété trÚs bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires
En l'absence de X ou (X), variété trÚs mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).
1. POMMIERS
2. POIRIERS
3. PRUNIERS
4. GRIOTTIERS
5. CERISIERS
6. NOYER
7. CHATAIGNIER
8. DIVERS
Vu pour ĂȘtre annexĂ© Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards.
Namur, le 16 octobre 2020.
La Ministre de la Nature,
C. TELLIER
Annexe 1 de l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 1. Liste des espĂšces indigĂšnes Ă©ligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire et pour l'entretien des arbres tĂȘtards
| NOM | MellifÚre | Préférences ou exigences | |
| 1 | Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) | * | |
| 2 | Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) | * | |
| 3 | Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.) | * | |
| 4 | Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.) | * | |
| 5 | Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) | - | hy |
| 6 | Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) | - | (ac) (hy) |
| 7 | Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) | - | |
| 8 | Bourdaine (Frangula alnus Mill.) | * | |
| 9 | Cerisier Ă grappes (Prunus padus L.) | * | (ac) |
| 10 | Charme (Carpinus betulus L.) | - | |
| 11 | ChĂątaignier (Castanea sativa Mill.) | * | ac |
| 12 | ChĂȘne pĂ©donculĂ© (Quercus robur L.) | - | |
| 13 | ChĂȘne sessile (Quercus petraea Lieblein) | - | |
| 14 | Cognassier (Cydonia oblonga Mill.) | * | |
| 15 | Cornouiller mĂąle (Cornus mas L.) | * | ca |
| 16 | Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.) | * | (ca) |
| 17 | Eglantier (Rosa canina L.) | * | |
| 18 | Erable champĂȘtre (Acer campestre L.) | * | (ca) |
| 19 | Erable plane (Acer platanoides L.) | * | |
| 20 | Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.) | * | |
| 21 | Framboisier (Rubus idaeus L.) | * | (ac) |
| 22 | FrĂȘne commun (Fraxinus excelsior L.) | - | |
| 23 | Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.) | - | (ca) |
| 24 | GenĂȘt Ă balais (Cytisus scoparius (L.) Link | * | ac |
| 25 | Griottier (Prunus cerasus L.) | * | |
| 26 | Groseillier Ă maquereaux (Ribes uva-crispa L.) | * | (ca) (hy) |
| 27 | Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.) | * | hy |
| 28 | Groseillier rouge (Ribes rubrum L.) | * | (ca) (hy) |
| 29 | HĂȘtre commun (Fagus sylvatica L.) | - | |
| 30 | Houx (Ilex aquifolium L.) | * | (ac) |
| 31 | Lierre commun (Hedera helix L.) | * | |
| 32 | Merisier (Prunus avium L.) | * | |
| 33 | Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.) | * | |
| 34 | NĂ©flier (Mespilus germanica L.) | * | ac |
| 35 | Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.) | - | (ca) (x) |
| 36 | Noisetier (Corylus avellana L.) | * | |
| 37 | Noyer commun (Juglans regia L.) | - | (ca) |
| 38 | Orme champĂȘtre (Ulmus minor Mill.) | - | |
| 39 | Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.) | - | |
| 40 | Peuplier blanc (Populus alba L.) | - | (hy) |
| 41 | Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) | - | (hy) |
| 42 | Peuplier tremble (Populus tremula L.) | - | |
| 43 | Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis) | * | |
| 44 | Poirier sauvage (Pyrus pyraster) | * | |
| 45 | Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.) | * | |
| 46 | Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris) | * | |
| 47 | Prunellier (Prunus spinosa L.) | * | (x) |
| 48 | Prunier crĂšque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens) | * | (ca) |
| 49 | Ronces (Rubus sp.) | * | |
| 50 | Saule Ă oreillettes (Salix aurita L.) | * | hy |
| 51 | Saule Ă trois Ă©tamines (Salix triandra L.) | * | (hy) |
| 52 | Saule blanc (Salix alba L.) | * | (hy) |
| 53 | Saule cendré (Salix cinerea L.) | * | hy |
| 54 | Saule des vanniers (Salix viminalis L.) | * | (hy) |
| 55 | Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) | * | (hy) |
| 56 | Saule marsault (Salix caprea L.) | * | |
| 57 | Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith )Koch) | * | (hy) |
| 58 | Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) | * | (ac) |
| 59 | Sureau Ă grappes (Sambucus racemosa L.) | * | ac |
| 60 | Sureau noir (Sambucus nigra L.) | * | (ca) |
| 61 | Tilleul Ă grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) | * | (ca) |
| 62 | Tilleul Ă petites feuilles (Tilia cordata Mill.) | * | (x) |
| 63 | TroĂšne commun (Ligustrum vulgare L.) | * | ca x |
| 64 | Viorne lantane (Viburnum lantana L.) | * | ca x |
| 65 | Viorne obier (Viburnum opulus L.) | * |
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
ca : à réserver aux sols calcarifÚres
ac : à réserver aux sols acides
hy : à réserver aux sols frais à humides
x : convient pour tous les sols secs
Lorsque le sigle est entre parenthÚses, il s'agit plutÎt d'une préférence que d'une exigence.
Remarques :
1. On Ă©vite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de mĂȘme que les cultivars. A ce titre, quelques espĂšces, bien qu'indigĂšnes, n'ont pu ĂȘtre reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espÚces indigÚnes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.
Vu pour ĂȘtre annexĂ© Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards.
Namur, le 16 octobre 2020.
La Ministre de la Nature,
C. TELLIER
Annexe 2 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 2 de l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 2. Adéquation des espÚces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire
| Nom français | Région naturelle | Utilisa- tion conseillée |
||||||||
| RĂ©gion limoneuse | Con- droz |
Fam- enne |
Basse Ar- denne |
Moy- enne Ar- denne |
Haute Ar- denne |
Lorraine belge | Haie taillée | Haie libre | Bande boisée et alignement d'arbres | |
| Alisier torminal | X | X | X | X | . | . | X | X | ||
| Aubépine à 1 style | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Aubépine à 2 styles | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Aulne glutineux | X | X | X | X | X | X | X | . | . | X |
| Bouleau pubescent | . | X | X | X | X | X | X | . | . | X |
| Bouleau verruqueux | X | X | X | X | X | X | X | . | . | X |
| Bourdaine | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Cerisier Ă grappes | . | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Charme | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| ChĂątaignier | X | X | X | . | . | . | X | . | X | X |
| ChĂȘne pĂ©donculĂ© | X | X | X | X | X | . | X | . | X | X |
| ChĂȘne sessile | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Cognassier | X | X | X | X | . | . | X | X | X | X |
| Cornouiller mĂąle | . | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| Cornouiller sanguin | X | X | X | X | . | . | X | X | X | X |
| Eglantier | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Erable champĂȘtre | X | X | X | X | . | . | X | X | X | X |
| Erable plane | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Erable sycomore | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Framboisier | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| FrĂȘne | X | X | X | X | X | . | X | . | X | X |
| Fusain d'Europe | X | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| GenĂȘt Ă balais | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Griottier | X | X | X | X | X | . | X | . | X | X |
| Groseillier Ă maquereaux | X | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| Groseillier noir | X | X | X | X | X | . | X | X | X | X |
| Groseillier rouge | X | X | X | X | X | . | X | X | X | X |
| HĂȘtre commun | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Houx | X | X | X | X | X | . | . | X | X | X |
| Lierre commun | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Merisier | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Myrobolan | X | X | X | X | . | . | X | . | X | X |
| NĂšflier | X | X | X | X | . | . | . | X | X | X |
| Nerprun purgatif | . | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| Noisetier | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Noyer commun | X | X | X | X | X | . | X | . | . | X* |
| Noyer Hybride | X | X | X | X | X | . | X | X* | ||
| Orme champĂȘtre | X | X | X | X | . | . | X | . | . | X |
| Orme de montagne | . | X | X | X | X | X | X | . | . | X |
| Peuplier grisard | X | X | X | . | . | . | X | . | . | X |
| Peuplier tremble | X | X | X | X | X | X | X | . | . | X |
| Poirier commun | X | X | X | X | X | . | X | . | X | X |
| Pommier sauvage | X | X | X | X | X | . | X | . | X | X |
| Prunellier | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Prunier crĂšque | . | X | X | . | . | . | . | . | X | X |
| Ronce | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Saule Ă oreillettes | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Saule Ă trois Ă©tamines | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Saule blanc | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Saule cendré | . | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Saule des vanniers | X | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| Saule fragile (et hybr.) | X | X | X | X | X | X | X | X | . | X |
| Saule marsault | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Saule pourpre | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Sorbier des oiseleurs | X | X | X | X | X | X | X | . | X | X |
| Sureau Ă grappes | . | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Sureau noir | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| Tilleul Ă grandes feuilles | X | X | X | X | . | . | X | . | . | X |
| Tilleul Ă petites feuilles | X | X | X | X | X | X | X | . | . | X |
| TroĂšne commun | . | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| Viorne lantane | . | X | X | . | . | . | X | X | X | X |
| Viorne obier | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
Vu pour ĂȘtre annexĂ© Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards.
Namur, le 16 octobre 2020.
La Ministre de la Nature,
C. TELLIER
Annexe 3 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 3 Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards
Annexe 3. Liste des variétés fruitiÚres éligibles pour la plantation d'un verger :
LĂ©gende :
RGF Gblx: Ressources Génétiques FruitiÚres du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux
CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France)
(X) : variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptÎmes de chancre (Neonectria ditissima)
X : Sauf exception, variété trÚs bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires
En l'absence de X ou (X), variété trÚs mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).
1. POMMIERS
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Alkmene | (X) | ||
| Belle de Boskoop | Boskoop, Schone van Boskoop | Boskoop Rouge (Différent sous types) | |
| Belle-Fleur de Brabant | Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple | (X) | |
| Belle-Fleur de France | Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente | Berglander | (X) |
| Belle-Fleur Large Mouche | Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau | Sang de Boeuf (Mutant rouge) | X |
| Bramley's Seedling | (X) | ||
| Court-Pendu Rosat | Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal | (X) | |
| Cox's Orange | |||
| Cwastresse Double RGF-Gblx | Calville des Vergers, Pomme de CÎtes Double | Triomphe du Luxembourg (sélection) | (X) |
| Cwastresse Simple | Calville des Prairies, Pomme de CĂŽtes | (X) | |
| Discovery | (X) | ||
| Eijsdener Klumpke | Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden | (X) | |
| Geneva RGF-Gblx | (X) | ||
| Godivert RGF-Gblx | RGF 1 | (X) | |
| Gravenstein | Gravensteiner | (X) | |
| Grenadier RGF-Gblx | X | ||
| Gris Braibant RGF-Gblx | (X) | ||
| Grondsvelder Klumpke | Sabot d'Eijsden Rouge | (X) | |
| Gueule de Mouton | Keuleman | X | |
| Jacques Lebel | Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges | (X) | |
| JĂ©rusalem | (X) | ||
| Jonathan | (X) | ||
| Joseph Musch RGF-Gblx | (X) | ||
| La Paix RGF-Gblx | American Mother | (X) | |
| Madame Collard | Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee | X | |
| Madame Galopin | Reinette d'AmblĂšve, Reinette Galopin | (X) | |
| Marie Joseph d'Othée | IJzerappel | ||
| Pomme Bleue | X | ||
| Pomme Henry | (X) | ||
| Président Roulin RGF-Gblx | X | ||
| Président Van Dievoet RGF-Gblx | Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; CabaretteCRRG | (X) | |
| Radoux RGF-Gblx | (X) | ||
| Rambour d'Automne | (X) | ||
| Reine des Reinettes | King of the Pippin, WintergoldpermÀne | (X) | |
| Reinette Baumann | (X) | ||
| Reinette de Blenheim RGF-Gblx | Blenheim Orange | Bénédictin | (X) |
| Reinette de Caux | (X) | ||
| Reinette de ChĂȘnĂ©e | |||
| Reinette de Chevroux | Veurnse Renet, Reinette des Capucins | (X) | |
| Reinette de FlandresCRRG | Wheeler's Russet | (X) | |
| Reinette de France | (X) | ||
| Reinette de WaleffeRGF-Gblx | (X) | ||
| Reinette de Wattripont | X | ||
| Reinette Descardre | |||
| Reinette du Canada Blanche | |||
| Reinette DuboisRGF-Gblx | (X) | ||
| Reinette Etoilée | Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette | (X) | |
| Reinette Evagil RGF-Gblx | (X) | ||
| Reinette Hernaut RGF-Gblx | (X) | ||
| Saint-Louis | Rambour Rouge | (X) | |
| Speeckaert | (X) | ||
| Suntan | |||
| Tardive d'Havelange | 'Rubens' (Nl) | (X) | |
| Transparente Blanche | Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel | (X) | |
| Transparente de Croncels | |||
| Transparente de Lesdain RGF-Gblx | X | ||
| Trezeke Meyers | (X) | ||
| Winston | (X) |
2. POIRIERS
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Ananas de Courtrai | X | ||
| Beau Présent | X | ||
| Beurré Alexandre Lucas | |||
| Beurré Chaboceau | Jefkenspeer, Jefkes Peer | (X) | |
| Nec Plus Meuris | Beurré d'AnjouRGF-Gblx | X | |
| Beurré de Naghin | (X) | ||
| Beurré d'Hardenpont | |||
| Beurré DillyRGF-Gblx | X | ||
| Beurré Lebrun | X | ||
| Beurré Superfin | |||
| Bon Chrétien Williams | Williams, Bartlett | ||
| Bronzé d'EnghienRGF-Gblx | X | ||
| Calebasse Ă la Reine | Spaanse Wijnpeer | (X) | |
| Camberlain | (X) | ||
| Cardinal | (X) | ||
| Catillac | Gros Gilot | (X) | |
| Clapp's Favourite | |||
| Comtesse de Paris | X | ||
| Conférence | (X) | ||
| Double Philippe | Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip | X | |
| Duchesse d'AngoulĂšme | |||
| Gieser Wilderman | (X) | ||
| Joséphine de Malines | (X) | ||
| Jules d'Airoles | (X) | ||
| LĂ©gipont | Fondante de Charneux | (X) | |
| Madame Grégoire RGF-Gblx | (X) | ||
| Nouveau Poiteau | X | ||
| Poire de Gauniau | (X) | ||
| Poire de GrosRGF-Gblx | X | ||
| Poire de Malade | X | ||
| Poire de PĂąques | (X) | ||
| Poire de Thisnes | (X) | ||
| Poire de Tranche | (X) | ||
| Poire d'EspĂšce | (X) | ||
| Poire Notre-Dame | Poire de Grise | (X) | |
| Pomme-Poire | X | ||
| Précoce de Trévoux | |||
| Précoce Henin RGF-Gblx | X | ||
| Saint-Mathieu RGF - CRRG | Saint-François | X | |
| Saint-RĂ©my | |||
| Seigneur Esperen | Belle Lucrative | (X) | |
| Triomphe de Vienne | (X) | ||
| William's Duchess | Pitmaston Duchess |
3. PRUNIERS
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Altesse Double | Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg | Altesse Double de LiĂšge | (X) |
| Altesse Simple | Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche | Quetsche d'Alsace | X |
| Belle de Louvain | |||
| Belle de Thuin RGF-Gblx | X | ||
| Bleue de Belgique | (X) | ||
| Coe's Golden Drop | Goutte d'Or | ||
| Early Laxton | (X) | ||
| Kirke's Plum | (X) | ||
| Mirabelle de Metz | (X) | ||
| Mirabelle de Nancy | (X) | ||
| Monarch | |||
| Monsieur HĂątif | (X) | ||
| Noberte Double | X | ||
| Noberte Simple | X | ||
| Perdrigon Rouge | (X) | ||
| Priesse Double | (X) | ||
| Prune AmĂšre | (X) | ||
| Prune Borguet | (X) | ||
| Prune de Prince RGF-Gblx | X | ||
| Reine-Claude d'Althan | Conducta, Reine Claude Conducta | (X) | |
| Reine-Claude de Bavay | |||
| Reine-Claude Diaphane | (X) | ||
| Reine-Claude d'Oullins | (X) | ||
| Reine-Claude Verte | Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée | (X) | |
| Rivers Early Prolific | Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe' | X | |
| Sainte-Catherine RGF-Gblx | X | ||
| Sanctus Hubertus | |||
| Valor | (X) | ||
| Victoria | Queen Victoria | ||
| Wignon RGF-Gblx | (X) |
4. GRIOTTIERS
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Griotte de SchaerbeekRGF-Gblx | Schaarbeekse Kriek | X | |
| Griotte de Visé | Griotte de Tihange, Kleine Waalse | (X) | |
| Montmorency | Montmorency Ă Longue Queue | ||
| Montmorency Ă Courte Queue | Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek |
5. CERISIERS
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Abbesse de Mouland | Eisdensche | X | |
| Anglaise HĂątive | (X) | ||
| Annabella | (X) | ||
| Bigarreau Blanc | (X) | ||
| Bigarreau Burlat | Burlat | (X) | |
| Bigarreau GhijssenRGF-Gblx | Semis Ghijssen | X | |
| Bigarreau HelshovenRGF-Gblx | Helshoven | X | |
| Bigarreau Jaune de Drogan | |||
| Bigarreau Noir | (X) | ||
| Burtoûle | (X) | ||
| Castor | (X) | ||
| Cerise de Brunin | (X) | ||
| Cerise de Lignette | (X) | ||
| Early Rivers | Fransche Vroege | (X) | |
| Gemersdorfer | (X) | ||
| Hedelfinger Riesenkirche | Hedelfinger, Bigarreau GĂ©ant d'Hedelfinger | (X) | |
| Kordia | (X) | ||
| May Duke | Anglaise HĂątive, TĂŽt et Tard, Royale HĂątive | ||
| Pirette de Biercée | (X) | ||
| Regina | (X) | ||
| Reine Hortense | |||
| Rouge Doré | |||
| Royale | |||
| Sam | (X) | ||
| Schneiders SpÀte Knorpelkirsche | Schneider | (X) | |
| Star | (X) | ||
| Stella | (X) | ||
| Ulster | (X) |
6. NOYER
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Semis du pays et variétés | (X) |
7. CHATAIGNIER
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Semis du pays et variétés | (X) |
8. DIVERS
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Cydonia oblonga - divers cvs | Cognassier et ses variétés | (X) | |
| Mespilus germanica sp. et cvs | NĂ©flier | (X) |
Vu pour ĂȘtre annexĂ© Ă l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 septembre 2016 exĂ©cutant l'arrĂȘtĂ© du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif Ă l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linĂ©aire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres tĂȘtards.
Namur, le 16 octobre 2020.
La Ministre de la Nature,
C. TELLIER